GRAND ORIENT D’HAÏTI 1824

Membre de la Confédération Maçonnique Interaméricaine (CMI) et de la Conférence Mondiale des Grandes Loges Régulières

Convent National Ordinaire de Janvier 2014 Règlements Intérieurs

Article1.-

Pour travailler valablement, le Convent doit réunir la majorité absolue des délégués des loges inscrites.

Article 2.-

Le Convent travaille au grade d’apprenti.

Article 3.-

Le Convent est dirigé par un bureau de cinq (5) Délégués élus aux postes suivants : un Président, un Vice-Président, un Orateur, un Secrétaire et un Secrétaire Adjoint. Toutefois, en cas d’absence de l’Orateur, le Président du Convent pourvoit à son remplacement parmi les Délégués présents.

Article 4.-

Aucune délégation ne peut solliciter la parole plus de deux (2) fois sur un même sujet, et ne peut obtenir plus de deux (2) motions.

Article 5.-

Les membres du Conseil Exécutif du GOH de 1824 n’ont pas voix délibératives au Convent, cependant, certains d’entre eux peuvent être invités à fournir des explications sur certains points quand le Convent le juge nécessaire.

Article 6.-

le Secrétaire du Convent est chargé de rédiger le procès-verbal de chaque séance dont il donne lecture, pour discussion et sanction, à la séance suivante.

Article 7.-

le Président du Convent a le droit d’enlever la parole à un Délègue toutes les fois il juge qu’il y a un écart de langage.

Article 8.-

Aucune allusion directe ou indirecte à la politique et aux questions religieuses ne sera admise pendant les travaux du Convent.

Article 9.-

Aucun Délégué ne sera autorise à reprendre les discussions d’un point déjà débattu et conclu par l’Orateur du Convent.

Article 10.-

Toute décision adoptée par le Convent doit être prise à la majorité absolue des loges présentes au moment du vote.

Article 11.-

Seuls les Délégués inscrits régulièrement ont le droit d’intervenir dans les débats du Convent.

Article 12.-

Les travaux du Convent sont ouverts, le mercredi 22, jeudi 23 et vendredi 24 janvier 2014 à 4 heures P.M. et suspendus a 8 heures P.M. Le samedi 25 janvier 2014, ils débutent à 10 heures A.M. et prennent fin le même jour.

Adoptés à l’unanimité par les Délégués présents à la séance du mercredi 22 janvier 2014